Accueil Informations légales — application HorizonSup
Informations légales — application HorizonSup
Version 1.0 — en vigueur depuis le 30 octobre 2026
1. Éditrice et exploitante de l’application
- Céline Coussen EI (entrepreneure individuelle)
- Adresse : 91 avenue Marie Mauron, 13320 Bouc-Bel-Air, France
- Téléphone : 06 69 41 06 38
- Adresse électronique : support@horizonsup.fr
- Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), SIREN 107 870 271
- Directrice de la publication : Céline Coussen
2. Le projet HorizonSup
Alexis Ruiz est le fondateur et le créateur de l’application. L’application est éditée et exploitée par Céline Coussen EI, qui en répond.
3. Hébergement des données de l’application
Les comptes et les données de l’application sont hébergés et stockés par Supabase Pte. Ltd., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513, dans une base de données située dans l’Union européenne (Paris) ; contact : privacy@supabase.com.
Le site horizonsup.fr est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis ; contact : privacy@vercel.com ; téléphone de l’agent désigné de Vercel, publié sur sa politique DMCA (vercel.com/legal/dmca-policy) : +1 559 288 7060.
4. Distribution
L’application est distribuée par l’App Store d’Apple. La version actuelle de l’application est gratuite. Elle ne propose aucun achat.
5. Documents
6. Propriété intellectuelle et crédits
L’application, ses textes, ses activités, ses illustrations et la marque HorizonSup sont protégés. Les informations sur les formations proviennent de données publiques réutilisées sous Licence Ouverte 2.0 (voir « Comment fonctionne l’application »). Composants libres embarqués : voir « Licences tierces » dans l’application.