Mentions légales

Version 1 — 7 octobre 2026.

1. Éditeur

Le site horizonsup.fr et l'application HorizonSup sont édités à titre non professionnel par une personne physique. Conformément au II de l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, seules les coordonnées de l'hébergeur sont indiquées ci-dessous : les éléments d'identification de l'éditeur lui ont été communiqués.

Le responsable du traitement des données personnelles est identifié dans la politique de confidentialité.

Contact : support@horizonsup.fr

2. Hébergeur

Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

3. Stockage des données de l'application

Supabase Pte. Ltd.
65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513

Les données des utilisateurs de l'application sont hébergées dans l'Union européenne (Irlande).

4. Propriété intellectuelle

Le nom « HorizonSup », son logo et les éléments visuels du site et de l'application sont la propriété de l'éditeur ou utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les visuels d'illustration du site sont générés par IA et représentent des profils fictifs.

5. Point de contact (règlement sur les services numériques)

Le point de contact unique prévu aux articles 11 et 12 du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques, pour les autorités comme pour les utilisateurs, est support@horizonsup.fr, également accessible depuis l'application (Réglages → « Contacter le support »). Langues acceptées : français, anglais.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales, comme les conditions générales d'utilisation et la politique de confidentialité, sont soumises au droit français.